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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison St Jean
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Bérets basques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bérets basques
Maison St Jean, SARL

Numéro de dépôt :
3807418
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
Bérets basques de Maison St Jean

Présentation de la marque Bérets basques

Déposée le 17 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison St Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bérets basques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison St Jean domicilié(e) 12 Rue de l'Industrie - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 540 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quenouille Valéry domicilié(e) 0 Chemin de Lizardia Ibarron - 64310 - ST PEE SUR NIVELLE - France.

La marque Bérets basques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bérets basques est expirée depuis le 17 février 2021.

Maison St Jean a également déposé les autres marques suivantes : croix basques , MAKARON ST JEAN , BISCUITERIE - CONFISERIE LA LUZIENNE , CROIX BRETONNES , MAISON St Jean


Maison St Jean, SARL - 12 Rue de l'Industrie - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France - SIREN 522540467


Quenouille Valéry - 0 Chemin de Lizardia Ibarron - 64310 - ST PEE SUR NIVELLE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Vêtements, chaussures, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.